À l’école, on apprend, on grandit, on se construit. Derrière les connaissances, les compétences et les amitiés qui jalonnent un parcours scolaire, il y a toute une organisation que l’on oublie facilement. L’enseignement du 21ᵉ siècle est indissociable de la technologie : impossible d’imaginer une école sans énergie en France.
Accueillir chaque jour des centaines d’élèves, chauffer et éclairer plusieurs dizaines de salles, faire fonctionner ordinateurs, vidéoprojecteurs et équipements numériques… tout cela mobilise des ressources, en continu.
Et cette réalité a un coût : financier, bien évidemment, mais également environnemental. Derrière le bon fonctionnement d’un établissement, il y a des choix à faire, des arbitrages, et surtout des opportunités d’agir de manière plus responsable, plus durable, plus efficace pour atteindre des objectifs environnementaux communs, tels que le décret tertiaire.
Ce dernier impose aux bâtiments du secteur de l’enseignement (écoles, collèges, lycées, universités) des obligations strictes en matière de réduction de la consommation énergétique. Dans cet article, parcourons les points clés pour comprendre et appliquer ce cadre réglementaire dans l’éducation.
Les bâtiments scolaires et établissements d’enseignement représentent 21% de la superficie totale assujettie, ce qui en fait un levier stratégique pour atteindre les objectifs nationaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre.
🔦 Lumière sur les thèmes abordés dans cet article
Qu'est-ce qu'un bâtiment tertiaire ?
Un bâtiment tertiaire est un bâtiment à usage non résidentiel dédié aux activités de services (bureaux, commerces, santé, enseignement, etc.).
Quels bâtiments de l'éducation sont concernés par le décret tertiaire ?
Tous les établissements scolaires (écoles primaires, collèges, lycées, universités) sont concernés dès lors que la surface de plancher dédiée à des activités tertiaires atteint ou dépasse 1 000 m².
À titre d’exemple, une petite école élémentaire de dix classes entre très souvent dans le champ d’application du décret tertiaire. Avec environ 500 m² pour les salles de classe et près de 250 m² pour les circulations (couloirs…), le tout sans compter les bureaux, préaux, bibliothèques ou encore salles informatiques, le seuil des 1 000 m² peut très rapidement être franchi.
Cela concerne aussi bien les bâtiments publics que privés, qu’ils soient neufs ou déjà existants, ainsi que les groupes scolaires dont la surface totale dépasse ce seuil. Sont également concernés les ensembles de bâtiments situés sur une même unité foncière ou sur un même site, dès lors que la surface dédiée aux activités tertiaires excède 1 000 m².Et même si, après l’entrée en vigueur du décret, la surface tertiaire passe en dessous de 1 000 m², l’obligation continue de s’appliquer sans interruption.
De ce dispositif sont exclus : les constructions provisoires, lieux de culte, sites de défense et sécurité nationale.
Rappel : le décret tertiaire et la plateforme OPERAT
Le décret tertiaire (issu de la loi ELAN de 2018) vise à réduire progressivement la consommation d’énergie des bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m².
La plateforme OPERAT (gérée par l’ADEME), c’est l’outil officiel pour déclarer les consommations énergétiques annuelles des bâtiments concernés, en suivant l’atteinte des objectifs tout en justifiant d’éventuelles modulations ou dérogations.
Collectivités et gestionnaires doivent transmettre leurs données énergétiques. En cas de non respect se jouent… L’exposition à une amende pouvant atteindre 7 500 €, ainsi qu’à une inscription sur une liste publique des contrevenants : le fameux et redouté « name & shame ».
L’importance des efforts collectifs de transparence et de responsabilité dans la gestion énergétique, portée par cette obligation, permet alors d’avancer ensemble vers plus d’efficacité et de durabilité.
Les objectifs de ce décret d'ici à 2030
Dispositif éco énergie : qu’est-ce que c’est ?
Pour accélérer la transition vers la neutralité carbone, la France impose au secteur tertiaire une trajectoire ambitieuse de réduction de la consommation énergétique :
- -40 % d’ici 2030
- -50 % d’ici 2040
- -60 % d’ici 2050
Ces objectifs sont définis par rapport à une année de référence (à choisir entre 2010 et 2019). Mais il existe une autre voie : atteindre un niveau de consommation d’énergie en valeur absolue (exprimé en kWh/m²/an), selon l’usage du bâtiment (bureaux, établissements d’enseignement, commerces, etc.).
Les enjeux et difficultés pour les établissements scolaires
Vous êtes fatigué de devoir gérer séparément vos multiples contrats d’énergie répartis sur plusieurs établissements scolaires ?
Nous savons que piloter l’énergie dans un réseau d’écoles – qu’il s’agisse d’établissements d’enseignement publics ou privés – peut rapidement devenir un véritable casse-tête administratif.
À noter : près de 50 % des établissements scolaires ne sont pas encore déclarés sur OPERAT, soulignant que la mise en conformité reste un défi majeur pour de nombreuses collectivités.
Alors, si vous vous reconnaissez dans les problématiques ci-desssous… pourquoi ne pas confier cette mission à des spécialistes de l’énergie, sans aucun coût pour vous ?
Des contrats éparpillés, une complexité accrue
Chaque établissement possède ses propres spécificités : fournisseurs différents, conditions variées, et une multitude de points de contact. Gérer cette diversité, c’est s’aventurer dans un véritable labyrinthe administratif.
Un suivi administratif lourd et chronophage
Entre renouvellements, ajustements contractuels et obligations réglementaires, votre temps est précieux et souvent mis à rude épreuve.
Trouver l’équilibre entre performance et budget
Optimiser la consommation d’énergie tout en maîtrisant les coûts représente un exercice délicat, où chaque euro compte pour le budget scolaire.
Une gestion dispersée, un besoin de centralisation
Avec des établissements disséminés géographiquement, rassembler et centraliser toutes les données devient un enjeu stratégique de taille.
Secteur de l'enseignement : par où commencer ? [guide]
Évidemment, des travaux peuvent être réalisés dans vos bâtiments scolaires.
Isolation, rénovation des systèmes CVC, remplacement des équipements vétustes… Ces actions structurelles sont parfois nécessaires pour atteindre les objectifs de performance énergétique fixés par le décret. Dans ce cas, nous vous recommandons de faire appel à des entreprises certifiées RGE, gage de sérieux et de conformité réglementaire.
Mais notre rôle de courtier, c’est d’intervenir bien en amont, là où de nombreuses économies peuvent déjà être réalisées en améliorant votre performance énergétique. Le plan d’action d’un courtier en énergie :
Décret tertiaire : agir sans attendre les travaux
Le décret tertiaire élargit désormais la notion « d’actions » à bien plus que les seuls travaux. Il reconnaît pleinement la valeur des leviers opérationnels : gestion des contrats d’énergie, optimisation des achats, suivi des consommations, écogestes, ou encore maintenance raisonnée des équipements.
Des résultats concrets, sans chantier
Atteindre les objectifs du décret ne passe pas forcément par des investissements lourds. Une meilleure gestion, des comportements adaptés et une exploitation plus fine des contrats et des données permettent déjà de générer des économies d’énergie substantielles.
Analyser pour mieux agir
Tout commence par un diagnostic précis : où sont vos principaux postes de consommation ? Quels usages sont les plus énergivores ? Cet état des lieux permet de cibler les actions à plus fort impact.
Optimiser les contrats d’énergie
C’est un levier souvent sous-estimé. Négocier vos prix d’électricité et de gaz, ajuster les puissances souscrites, sécuriser la conformité contractuelle au regard du décret tertiaire : autant d’actions qui peuvent générer des économies immédiates et durables.
Être conforme, en toute simplicité
Capitole Énergie vous accompagne dans la collecte et la transmission des données sur la plateforme OPERAT. Nous vous conseillons aussi sur la répartition des responsabilités entre bailleur et preneur, notamment à travers les avenants au bail.
Piloter sans transformer les murs
Nos experts vous orientent vers des actions non structurelles à fort impact : solutions de pilotage énergétique, outils de suivi, alertes intelligentes, ou encore stratégies de réduction basées sur l’usage et la gestion quotidienne.
Exemple de réussite : MediaSchool
« Grâce à une centralisation intelligente et une négociation stratégique, nous avons réussi à réduire les coûts de près de 32 % en moyenne . Ce succès est le fruit d’une analyse fine des données et d’une collaboration étroite avec les équipes sur le terrain. »
– explique Gaël Jouffroy, conseiller en énergie spécialisé dans le secteur de l’enseignement chez Capitole Énergie, dans une interview récente. Lors de cette dernières, nous avons répondu à des questions très intéressantes, telles que… Quels sont les principaux défis auxquels sont confrontés les établissements scolaires en matière de gestion de leurs contrats d’énergie multisites ? La digitalisation joue-t-elle un rôle dans l’optimisation de la gestion énergétique ?
Comment Capitole Énergie intervient pour simplifier cette gestion ?
On commence par un état des lieux précis des contrats en place.
On centralise toutes les données pour repérer les points d’optimisation.
Ensuite, on entre en action.
On accompagne les responsables pour renégocier les contrats, améliorer les conditions tarifaires et mettre en place un suivi solide.
Résultat : moins de paperasse, plus d’efficacité.
Les équipes peuvent se concentrer sur
ce qui compte vraiment : l’éducation.
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Autrice de cet article
Natalia Stanatchkov
Natalia a rejoint Capitole Énergie en octobre 2024 dans le cadre de son Mastère en Marketing Digital. Depuis, elle prête sa plume pour contribuer activement au blog de l’entreprise. Elle suit de près l’actualité du secteur, des tendances marché aux évolutions de l’entreprise, et s’attache à rendre l’information accessible, utile et synthétique pour vous, les professionnels qui nous lisent au quotidien.
